MENTIONS LÉGALES

Le site internet arcensoft est la propriété de la société Arc En Soft  – SASU ARC EN SOFT dont le siège social se trouve à Valenciennes – 59300 – France.

Adresse :
ARC EN SOFT
SASU au capital de 50 000 €
360, rue marc lefrancq – 59300 Valenciennes – France
Téléphone : + 33 (0)3 27 31 69 78
SIRET 489-723-684 00028
Code APE 6202A Conseil en systèmes et logiciels informatiques
TVA intra-communautaire FR 43489723684

Les informations présentées sur le site concernent les activités et les prestations proposées par ARC EN SOFT.
La gérance se réserve le droit de modifier son contenu à tout moment et sans préavis.
Les textes et photos présents sur le site le sont à titre indicatif et ne relèvent en aucun cas à un caractère contractuel.

Crédits :
Directeur des publications : Fabrice HENRY
Création du site : ARC EN SOFT
Hébergement : O2switch : www.o2switch.fr Clermont Ferrand (Opérateur Télécom déclaré ARCEP 09/2989 – AS50474)

Copyright :
Sauf mention contraire, les documents contenus dans le site, ainsi que les éléments graphiques sont la propriété exclusive de la société ARC EN SOFT, protégée par le droit d’auteur. Toute reproduction du contenu du site (textes, éléments graphiques ou les photos) sans l’accord préalable de la société ARC EN SOFT est interdite. La société ARC EN SOFT se réserve le droit de la poursuite judiciaire pour l’atteinte à sa propriété intellectuelle.

Responsabilité :
En aucun cas, les réalisateurs du site ARC EN SOFT ne peuvent être tenus pour responsables d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation de leur site Web.

Les rédacteurs du site ARC EN SOFT entreprennent tout les efforts pour garder la confidentialité des données de leurs utilisateurs, mais ne peuvent pas garantir le secret des correspondances sur le réseau Internet. Chaque utilisateur d’Internet est responsable de la prise de mesures appropriées dans le but de protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

En cas de litige le seul tribunal compétant est celui de Valenciennes.

Liens hypertextes :
Les utilisateurs sont autorisés à créer des liens simples pointant vers la page d’accueil ou les différents articles du site. En tout état de cause, le propriétaire du site se réserve le droit de mettre fin à de telles autorisations à tout moment si le lien est de nature abusive.

L’existence de lien hypertexte liant un site tiers à ARC EN SOFT n’implique pas de coopération entre la société ARC EN SOFT et ce site tiers. Le rédacteur n’assume aucune responsabilité quant aux contenus des sites tiers.

Les liens d’insertion (inline linking), les liens de cadrage (framing) et tout lien provenant de site au caractère violent, raciste, pornographique ou destiné à la promotion ou/et vente des objets ou substances interdits ou illicites sont interdits.

Informations techniques :
Ce site est optimisé pour un affichage en résolution 1024*768 pixels. Il est prévu pour les navigateurs Microsoft EDGE, Mozilla Firefox, Google Chrome et Safari. Le site fonctionne également sur tablettes et smartphones en adaptant le contenu à ce type de matériels.